Mentions légales
du

Site officiel de Castillon des Baux : www.castillondesbaux.com

Hôtel Castillon des Baux - 10bis, avenue de la vallée des Baux - Quartier du Touret - 13520 Maussane les Alpilles
Tél : (33) 4 90 54 31 93     webmestre@castillondesbaux.com    Siret : 449 546 670 00018   RCS : Arles

Directeur de publication : Alain Clavel directeur

Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Mireille Clavel

Photographies : Photothèque personnelle ; Graphic center : San Remo; Gilles garnier : lou major photo Fontvieille.

Maintenance technique : Direction des systèmes d'information et de télécommunications du Castillon des Baux.

Conception et charte graphique : Direction des systèmes d'information et de télécommunications du Castillon des Baux.

Ce site est optimisé pour une résolution d'écran de 1024x768 et pour Internet Explorer 5 et suivant et Netscape 4 et suivant.

Réalisation technique : FAIDP - Jean-Claude Blanc www.faidp.com

Hébergement : SARL AB CONNECT crée en 2003
21 RUE DES VERTUS
13005 MARSEILLE
tél: 0892-701-308 (0.34€/min)
Fax +33 (0)4 42 92 49 40
RCS Marseille: 445 005 812 - APE 721Z - SIRET 445 005 812 00018 TVA FR46 445 005 812
www.hosteur.fr

 

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1115817.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Le Castillon des Baux conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du Castillon des Baux.

Le Castillon des Baux n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à la Direction Générale du Castillon des Baux - 10bis avenue de la vallée des Baux - Quartier du Touret - 13520 Maussane les Alpilles

 

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Castillon des Baux.

Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont le "Castillon des Baux" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du "Castillon des Baux" ou de tiers ayant autorisé le "Castillon des Baux" à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

 

Logo du Castillon des Baux

Le logo du Castillon des Baux ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo du Castillon des Baux ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec l'hôtel Castillon des Baux ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, le Castillon des Baux se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Castillon des Baux, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du Castillon des Baux.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elle ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

Le Castillon des Baux se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Castillon des Baux à tout moment et sans préavis.

 

Etablissements de liens vers le site www.castillondesbaux.com

Le Castillon des Baux autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.castillondesbaux.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.castillondesbaux.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.castillondesbaux.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du Castillon des Baux, www.castillondesbaux.com, doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre, webmestre@castillondesbaux.com 

Dans tous les cas d’espèce, le Castillon des Baux se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

Liens vers des sites tiers depuis le site www.castillondesbaux.com 

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l'hôtel Castillon des Baux quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre, webmestre@castillondesbaux.com                                                                                 Haut de page